TRAITE DE COOPERATION ENTRE LE COMTE DU LANGUEDOC ET L'ORDRE DU SAINT ESPRIT
Page 1 sur 1
TRAITE DE COOPERATION ENTRE LE COMTE DU LANGUEDOC ET L'ORDRE DU SAINT ESPRIT
TRAITE DE COOPERATION ENTRE LE COMTE DU
LANGUEDOC ET L'ORDRE DU SAINT ESPRIT
* DE LA DIPLOMATIE
Article I : Des acteurs diplomatiques
Tout représentant diplomatique reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement
de la partie contractante, est accueilli comme tel dans sa contrée
d'affectation.
Tout manquement lors d'une mission diplomatique, peut dès lors être considéré
comme un manquement à l'autorité qu'il représente.
Article II – Du dialogue
De par une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des
procédures d’échanges et de conseil privilégiés avec le Comté du Languedoc .
Des projets communs pourront êtres menés à bien dans l’optique de la gloire du
Très Haut et de la stabilité du Comté du Languedoc .
* DE LA FORCE ARMEE
Article III – De la force armée
Le Comté du Languedoc pourra faire une demande par courrier, auprès de
l'Ordre du Saint-Esprit afin de protéger ses terres en bonne entente avec les
lois qui régissent le Royaume et le Languedoc.
Les modalités d'action seront mises en place à travers la signature d'un
contrat entre les deux signataires.
Article IV – Du port d’armes
Les membres de l'Ordre sont autorisés à porter les armes sur les terres dudit
Comté. Toutefois, cette autorisation sera nominative.
* DES DROITS
Article V – De la circulation au sein du Comté
Le Comté du Languedoc accorde un droit de libre circulation, en lance, aux
membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ladite circulation ne mette pas en
cause la souveraineté du Comté et soit signalée auprès du Prévôt des Maréchaux
ou du Prime Ambassadeur au plus tard l'avant veille de leur arrivée.
Article VI – De la validité des droits
Pour bénéficier des droits susnommés, le Grand Maître de l'ordre du Saint
Esprit s'engage à signaler ses membres auprès des autorités comtales.
Article VII – De l’isonomie
Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Comté
du Languedoc qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires
excepté les privilèges que lui confère le présent Traité.
De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Comté.
________________________________________
Faict au Domaine de Melgueil, au sein des terres du Languedoc
Le vingt-neuf Septembre, de l'an mil quatre cent soixante trois,
Pour le Languedoc
Pour l'Ordre du Saint Esprit
Jonhatan.C Grand Maitre de l'O.S.E
Maelya , Dame du Fauga , Sénéchal de l'Ordre du Saint Esprit ( IG : Maelya4020 )
Henry_2- Admin
- Messages : 62
Date d'inscription : 31/10/2016
Sujets similaires
» TRAITE DE DÉFINITION DU STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE COMTE DU POITOU ET L'ORDRE DU SAINT ESPRIT
» TRAITE DE DÉFINITION DU STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE DUCHÉ DU LYONNAIS-DAUPHINE ET L'ORDRE DU SAINT ESPRIT
» TRAITE DE DÉFINITION DU STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE DUCHÉ DU LYONNAIS-DAUPHINE ET L'ORDRE DU SAINT ESPRIT
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum