TRAITE DE COOPERATION ENTRE LE COMTE DU LANGUEDOC ET L'ORDRE DU SAINT ESPRIT

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TRAITE DE COOPERATION ENTRE LE COMTE DU LANGUEDOC ET L'ORDRE DU SAINT ESPRIT

Message par Henry_2 le Lun 14 Nov - 0:23

TRAITE DE COOPERATION ENTRE LE COMTE DU
LANGUEDOC ET L'ORDRE DU SAINT ESPRIT



    * DE LA DIPLOMATIE



Article I : Des acteurs diplomatiques

Tout représentant diplomatique reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement
de la partie contractante, est accueilli comme tel dans sa contrée
d'affectation.

Tout manquement lors d'une mission diplomatique, peut dès lors être considéré
comme un manquement à l'autorité qu'il représente.

Article II – Du dialogue

De par une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des
procédures d’échanges et de conseil privilégiés avec le Comté du Languedoc .

Des projets communs pourront êtres menés à bien dans l’optique de la gloire du
Très Haut et de la stabilité du Comté du Languedoc .


    * DE LA FORCE ARMEE



Article III – De la force armée

Le Comté du Languedoc pourra faire une demande  par courrier, auprès de
l'Ordre du Saint-Esprit afin de protéger ses terres en bonne entente avec les
lois qui régissent le Royaume et le Languedoc.

Les modalités d'action seront mises en place à travers la signature d'un
contrat entre les deux signataires.

Article IV – Du port d’armes

Les membres de l'Ordre sont autorisés à porter les armes sur les terres dudit
Comté. Toutefois, cette autorisation sera nominative.


    * DES DROITS



Article V – De la circulation au sein du Comté

Le Comté du Languedoc accorde un droit de libre circulation, en lance, aux
membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ladite circulation ne mette pas en
cause la souveraineté du Comté et soit signalée auprès du Prévôt des Maréchaux
ou du Prime Ambassadeur au plus tard l'avant veille de leur arrivée.

Article VI – De la validité des droits

Pour bénéficier des droits susnommés, le Grand Maître de l'ordre du Saint
Esprit s'engage à signaler ses membres auprès des autorités comtales.

Article VII – De l’isonomie

Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Comté
du Languedoc qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires
excepté les privilèges que lui confère le présent Traité.

De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Comté.

________________________________________

Faict au Domaine de Melgueil, au sein des terres du Languedoc

Le vingt-neuf Septembre, de l'an mil quatre cent soixante trois,


Pour le Languedoc










Pour l'Ordre du Saint Esprit

Jonhatan.C Grand Maitre de l'O.S.E

Maelya , Dame du Fauga , Sénéchal de l'Ordre du Saint Esprit ( IG : Maelya4020 )



Henry_2
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