Librus Magnus Ordinis Spiriti Sancti

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Librus Magnus Ordinis Spiriti Sancti

Message par Admin le Lun 31 Oct - 15:54






Préambule :

Ce Librus Magnus Ordinis Spiriti Sancti vise à réunir tous les textes législatifs de l'Ordre, et dès lors, les autres textes législatifs de l'ordre sont nuls et non avenus, chaque Grand Maistre devra tenir à jour le Librus Magnus Ordinis Spiriti Sancti.

Le présent Librus Magnus Ordinis Spiriti Sancti s'applique à chaque membre de l'Ordre du Sainct Esprit, et chacun se devra de l'appliquer.

L'ordre du Sainct Esprit est organisé en deux voies distinctes: Celle de la Chevalerie et celle de la Religion.

L'Ordre du Sainct Esprit sert et défend le peuple de France, qu'ils soient gueux, paysans, artisans, veuves ou orphelins, érudits ou nobles, ecclésiastiques  contre les brigands qu'ils soient pilleurs, assassins, voleurs, violeurs, ou envahisseurs venus d'une autre région.

L'Ordre du Sainct Esprit reconnait la religion Aristotélicienne Romaine.

Sommaire :


- Livre I : Des membres et de leurs devoirs au sein de l'Ordre

- Livre II : De la hierarchie et de l'organisation au sein de l'Ordre

- Livre III : Des missions et des sanctions au sein de l'Ordre.



Livre I : Des membres et de leurs devoirs au sein de l'Ordre



Op. 1 : Des membres au sein de l'Ordre

Spoiler:

Article premier: Impétrant :
Il s'agit d'un postulant ayant été accepté par la Commission de recevabilité, et qui n'a pas encore prêté serment. Durant un mois, il devra découvrir l'ordre et passera un dernier entretien avant sa prestation de serment. Lui sera désigné un parrain de rang supérieur.

Article second : Apprenti :
Il a prêté serment et débute l'apprentissage de base. Le but est qu'il possède des connaissances qui puissent lui permettre de choisir sa voie: Soit de la Chevalerie, soit de la Religion à la fin de ce cursus. Lui sera désigné un parrain de rang supérieur.

Apprentissage ou consolidation de la pratique de l'arc et apprentissage de la discipline et à l'exécution des ordres.

Article troisième : Homme d'armes/Oblat/Carabin :
Il perfectionne son savoir selon la voie qu'il a choisi et apprend l'essence même des valeurs chevaleresques.

-Concernant la voie de la Chevalerie, l'homme d'armes perfectionne le maniement de l'épée.

-Concernant la voie de la Religion Il devra choisir entre la voix médicale et deviendra Infirmier et la voix religieuse sous le nom d'Oblat ou de Carabin suivant l'option choisie.

L'Oblat: Son apprentissage sera fait de la vie de clerc, les enseignements de base seront fait, étude du Droit Canon, et du Dogme. Par la même noviciat est conseillé d'être fait.
En cas de bataille peut être amené à être envoyé sur place en renfort sauf si clerc ordonné.

Le Carabin se devra d'être présent sur les champs de bataille avec le médicastre et ou le médicastre en chef. Il se devra d'obéir et montrer sa motivation à l'apprentissage. Les rudiments de la médecine lui seront fournit soit la détection des maladies de base et la
reconnaissance des herbes soignante.

Article quatrième : Sergent d'armes/Chapelain Diocésain/Médicastre :
Il devra avoir recruté un des hommes d'armes.

-Le Sergent d'armes pourra prendre le commandement d' Hommes d'armes et d'Apprentis. Apprentissage du maniement de l'épée face à un cavalier.

-Le Chapelain Diocésain aura pour responsabilité la communication entre son duché de résidence et l'ordre par la voix de l'église. Il s'assurera de la bonne foy de ses dirigeants et rapportera tout fait à son supérieur soit le chapelain provincial. Peut être amené sur le champs de bataille en réserve sauf si ordonné.

-Le Médicastre sera responsable de ses infirmiers.Il se doit de connaitre la médecine à haut niveau en ce qui concerne les maladies, et les blessures de guerre. En cas de bataille il se devra d'être sur place en priorité avec le médicastre en chef.

Article cinquième : Ecuyer/Chapelain Provincial/Médicastre en chef:
-L'Ecuyer/Chapelain Provincial/Médicastre en Chef est le membre ayant prouvé sa présence active et avoir participé à au moins une mission en démontrant sa valeur
dans la voie ou il s'est engagé. Ils secondent les Officiers auquels ils sont affectés selon leur voies et activités.

Il peut de ce fait devenir parrain pour guider les Impétrants. Il devra lui même être parrainé par un Chevalier et le servir. Il peut postuler à un poste d'Adjoint aux Maitres ou à un poste de Maistres.  

Apprentissage du maniement de la lance et du fléau. Initiation au commandement et à la stratégie militaire.

Article sixième : Officiers :
Les Officiers sont des membres qui par leur expérience et de par leurs qualités sont aptes à faire progresser l'Ordre. Ils occupent un poste de Maistre au sein du Chapitre en fonction de leur voie et spécialisation.

Article septième : Chevalier/Dignitaire :
Il s'agit de plus haute distinction qui peut être accordée par le Grand Maitre de l'Ordre, en accord avec les lois royales. Cette distinction peut se cumuler avec un poste dit supérieur. :arrow:Sera mis quand l'O.S.E sera reconnu.

Op. 2: Des Devoirs des membres :

Spoiler:

Les membres se doivent de défendre et d'apporter leur aide au Royaume de France, à l'église Aristotélicienne et aux frères et soeur de l'ordre.

Ils se doivent de faire preuve de:

Chasteté : Savoir contenir et maitriser ses désirs sexuels mais ne signifie en rien l'abstinence.

Energie: c'est la Force et la fermeté dans l'action et rend capable de grands efforts, une personne énergique est travailleuse robuste et vigoureuse.

Indulgence : c'est la facilité à s'excuser et à pardonner, c'est aussi être abscon de rancune.

Générosité:c'est une vertu qui élève l'homme au dessus de lui-même et le dispose à sacrifier son intérêt personnel, son avantage à celui des autres et à se dévouer.La personne généreuse est bienveillante, charitable, prête à pardonner.

Honnêteté : cela signifie avoir une conduite droite aussi bien dans la vie quotidienne que dans les affaires importantes quelles que puissent en être les conséquences. Intégrité et droiture sont deux autres noms de l'honnêteté.

Modestie : ne pas chercher la reconnaissance de son mérite dans l'accomplissement d'actes courants ou exceptionnels.

Équité : consiste à régler sa conduite sur le sentiment naturel du juste et de l'injuste.

Clémence : consiste de la part de celui qui a de l'autorité, à pardonner les offenses et à adoucir les châtiments.

Piété : c'est montrer son attention pour les choses spirituelles et immatérielles. Ce n'est pas le culte.

Sobriété: action de boire et manger avec modération

Courage : signifie être valeureux et brave, être capable de se mettre en danger au service de l'autre ou d'une cause.

Loyauté : nul besoin de discourir.

Le nombre de valeurs à développer par rang sera donc réparti de cette façon :
Apprentis : 1
Homme d'armes : 2
Sergent d'armes : 3
Ecuyer d'armes : 4
Officiers/Chevaliers:5

Elles seront décidées par un groupe de personnes incluant la Cour des Justes, le parrain et l'aumônier.

Livre II : De la hierarchie et l'organisation au sein de l'Ordre

Op. 1 : Des différents postes au sein de l'Ordre :

Spoiler:


- Le Grand Maître

Les Maistre de l’Ordre :

- A.1 : Le Sénéchal

- A.2 : Le Chancelier

- B.1 : L’Aumônier

- B.2 : L'Intendant

- C.1 : Le Chambellan/héraut

- D.1 : Le Prévôt

Les Adjoints aux Maistres :

- A.1.1 : l’Amiral
- A.1.2 : Le Connétable

- A.2.1 : Le Vice Chancelier

- B.1.1 : Le Chapelain Provincial
- B.1.2 : Le Médicastre en chef
- B.1.3 : Le Directeur de l’Orphelinat (nommé en coordination avec la Famille Plantagenet)

- B.2.1 : L'Adjoint à l'intendant

- C.1.1 : Le Poursuivant d'armes
- C.1.2 : L'Adjoint au Chambellan

- D.1.1 : L'Adjoint dans le domaine Juridique
- D.1.2 : Le Maitre guetteur.

Op. 2 : Des fonctions du Chapitre :

Spoiler:


II.1)- Du Grand Maître :

II.1.1 : Sa Fonction

Il est nommé par le Chapitre. Il est le garant des valeurs de l'Ordre et représente celui ci auprés des autorités. Il décide de soumettre au vote du Chapitre les projets qui lui sont présentés. Il veille à la cohésion de l'Ordre.

II.1.2 : Procédure de Nomination Du Grand Maître

a).De l’application de la procédure :

Cette procédure ne peut être qu'applicable qu'en cas de destitution du Grand Maistre ou sur demande de celui-ci.

b).De dépôt de Candidature :

Il faut au moins une candidature motivée au poste de Grand Maistre pour pouvoir procéder à son élection. Un délai de 4 jours est accordé pour déposer sa candidature après la destitution ou le départ du Grand Maistre. Ne peuvent poser une candidature que les membres du chapitre.

c).De la nomination du Grand Maistre

Le Grand Maistre est élu par vote de chaque membre de l'Ordre. Les membres du chapitre ont une voix comptant pour 1.
La durée du vote sera de 7 jours. Les votes se feront à main levée.

II.1.3 Procédure de destitution du Grand Maistre

Si le Grand Maistre ne peut plus exercer sa fonction (absence prolongée, mort, départ,
etc...), il pourra être destitué à l'unanimité des voix des membres du chapitre et sera remplacé provisoirement par  l'un des Maistres lors d'un vote à la majorité au sein du Chapitre.

II.2) Les Maistres :


Ils administrent l'ordre au quotidien, ils présentent des projets à voter au Grand Maître. Ils peuvent se faire seconder par des Officiers. Ils sont :

A)1. Le Sénéchal: Superviseur militaire de l'Ordre. Il propose les interventions dans les conflits ou événements nécessitant la mobilisation de l'Ordre. il supervise les affectations,
les entrainements, et coordonne les missions officielles de l'Ordre. Il est secondé par l’Amiral pour tout ce qui touche le Domaine Maritime et le Connétable pour le Domaine terrestre. Il est en charge de l'état major sous la haute autorité du Grand Maistre.

A)2.Le Chancelier: Principal interlocuteur entre l'Ordre et les structures et institutions
extérieures (Gouvernements, Guildes, Ordres, etc...).Il est en charge de la promotion de l'Ordre auprès des provinces et institutions du Royaume. Il communique au sein de l'ordre les décisions Royales. Il s’occupe également de conclure les contrats d’aides commerciaux avec les provinces en cas de besoin de celle-ci. Il est en charge des Ambassades de l'ordre sous la haute autorité du Grand Maistre.

B)1.L’Aumônier: Il a en charge l'organisation de la vie religieuse de l'Ordre (messe, baptêmes, mariages, pèlerinage) ainsi que la Fonction d'Ambassadeur auprès du Vatican. Il communique au sein de l'ordre les annonces de la Sainte Eglise. Il se charge de tenir le presbytère, l'Hospice, et l'Orphelinat en coordination avec la Famille Plantagenet, sous la haute autorité du Grand Maistre.

B)2.L'intendant : En charge des aspects logistiques: Armes, vivres, et aussi le ravitaillement de l'Hospice, et de l'Orphelinat, sous la haute autorité du Grand Maistre. Il est chargé de récupérer les fonds en écus.

C).Le Chambellan/ Hérault : Gardien des registres héraldiques de l'Ordre, il veille à la bonne tenue de l'organisation de l'Ordre. Il propose au Chapitre les promotions des membres. Il organise et veille au bon déroulement des adoubements, des reconnaissances et des prononciations de serments. Il a en charge la bonne tenue de la bibliothèque. Il assure les relations avec l'Hérauderie Royale.

D).Le Prévôt : Il dirige l'assemblée des Guetteurs, organisant les missions, et informera
le Sénéchal de toutes informations militaires qu'il pourrait recueillir. Il dirige la Commission de Recevabilité et vérifie le casier judiciaire des postulants. Il est le gardien des clés de l’Ordre, et est aussi en charge de l'autorité à l'intérieur du Domaine, à ce titre il dirige la
Cour des Justes.

Op 3 : Des Adjoints aux Maistres et des voies

Spoiler:

III.1)-Les Adjoints aux Maistres :

Ils aident les Maistres dans leur fonction au sein de l'ordre au quotidien, ils présentent des projets à leur maistres. Ils peuvent se faire seconder par des Sous-Officiers. Ils sont :

- A.1.1 : l’Amiral : Qui a pour charge d’aider le Sénéchal et qui a pour spécialité le
domaine maritime. Il aidera également l'Intendant afin de programmer le transport de biens par la voie maritime. Il organise la flotte et dirige les Capitaines de vaisseaux.

- A.1.2 : Le Connétable : A pour charge d’aider le Sénéchal dont sa spécialité est l’armée
terrestre. Il organise les Capitaineries et dirige les Capitaines d'Armes.

- A.2.1 : Le Vice Chancelier : A pour charge d’aider le Chancelier, il devra aider à gérer l’équipe d’Ambassadeurs et devra rassembler les rapports des ambassadeurs.

- B.1.1 : Le Chapelain Provincial: Le chapelain provincial aura pour responsabilité de
gérer les chapelains diocésains. Il se devra donc d'entrer en contact régulièrement avec les responsables de sa province. Par la même s'assurer de la bonne foy des résidents de sa province et avertir l'ordre rapidement en cas de menace du royaume et de notre foy.
La voie sera celle de l'église obligatoirement. Il ne peut y avoir plusieurs chapelains provinciaux par province religieuse. Il se devra de connaitre parfaitement les us et coutumes de la foy aristotélicienne et avoir suivi un cursus en théologie pouvant ainsi enseigner.

- B.1.2 : Le Médecin en Chef : Le médicastre en chef se doit d'être voie de l'église
spécialité médecine. Études faites il pourra donc soigner au mieux maladies, blessures de guerre graves. Sur place en cas de grand conflit sa disponibilité est sans faille. Par la même il gérera au sein de l'ordre l'Hospice en faisant passer examen régulier aux divers membres. Il pourra se faire aider des divers médicastres et pourra donner cours global aux apprentis sans distinction.

- B.1.3 : Le Directeur de l’Orphelinat : A pour charge de diriger l’Orphelinat, il devra porter un rapport à l'intendant tous les mois. Il est nommé en coordination avec la Famille
Plantagenet

- B.2.1 : L'adjoint à l'Intendant : A pour charge de gérer le ravitaillement en vivres et armes des hommes en mission. Il doit s'occuper de tenir les stocks à un niveau suffisant.

- C.1.1 : Poursuivant d'armes : secondera le héraut pour toutes les taches qui correspondent à la Hérauderie.

- C.1.2 : Adjoint au Chambellan :Secondera le Chambellan afin de tenir les dossiers de suivi des membres, aidera également à préparer les cérémonies. Il présidera également la
commission de recevabilité sous l'œil vigilant du Maistre Chambellan.

- D.1.1 : L'Echevin : Il est en charge des problèmes juridiques de l'Ordre et de ses membres. Il assiste les membres qui se retrouveraient en procès.

- D.1.2 : Le Maitre guetteur : A pour charge de diriger l’équipe des Guetteurs et de retranscrire les recherches afin de facilité le travail du prévôt.

III.2)-Des différentes voies en fonction des postes:

*La voie de la Chevalerie est accessible en suivant les cursus A, C et D.
*La voie de la religion est accessible en les cursus B, C et D.

Le choix de sa voie est primordiale pour la suite de son évolution au sein de l'ordre. Les Apprentis doivent à travers les cours, comprendre la voie qui les représente le mieux.

Op. 4: Des organes gérant l'Ordre :

Spoiler:

Chapitre premier :Le Chapitre

Il est composé du Grand Maître et des six maistres. Le chapitre organise et gère l'ordre. Il détermine l'évolution de l'Ordre, vote les actions et projets internes comme les actions externes à l'Ordre.

Les décisions en son sein sont prises à la majorité des membres, le Grand Maistre ayant deux voix.

Un membre du chapitre ne peut faire parti d'un conseil ducal ou comtal, ni remplir une fonction de Grand Officier Royal. Si il se retrouvait dans cette situation, il devrait immédiatement poser sa démission du poste qu'il occupe. Pour autant, il reste membre au grade qui lui a été décerné.

Un membre du chapitre doit être présent et actif ou il se verra destitué après un vote des autres membres du chapitre afin que l'ordre n'ait pas à souffrir de la situation .

Chapitre Second : L'Etat Major

Il s'agit du pouvoir militaire de l'Ordre, qui regroupe en son sein tous les responsables militaires de l'Ordre: Le Grand Maîstre, Le Sénéchal, l'Amiral et le Connétable, le Prévot. Ils décident sous la houlette du Sénéchal de la forme et de la mise en application des décisions d'ordre militaire décidées avec l'accord du Grand Maîstre. Il a aussi pour tâche
la coordination de la vie militaire de l'ordre.

Chapitre Troisième : La Commission de Recevabilité

Article I : -Du domaine d'application de la Commission de Recevabilité:
La commission de recevabilité a pour devoir d'examiner toute demande d'adhésion à l'Ordre et de se prononcer sur l'acceptation de tout candidat en tant qu'impétrant, ou dans le cas contraire, le refus.

La commission de recevabilité a en outre pour charge, de poursuivre son travail après la première acceptation et de s'assurer de l'implication de l'impétrant,et de statuer, par la suite, son entrée définitive en tant qu'apprenti.

La commission de recevabilité a également pour devoir d'organiser et de mener des campagnes de recrutement sur le Royaume.

Article II : -De la composition de la Commission de Recevabilité:
La Commission de Recevabilité est composée des membres du Chapitre dont le Prévot en est le président et chargée de soumettre les candidatures et d'en diriger les débats .

Article III : -Du déroulement des débats
Le Prévot soumet la candidature du postulant à la commission sous la forme d'un sondage ce durant 7 jours.
-Un dossier est également établi pour la partie publique de la Commission de recevabilité pour que les membres de l'Ordre puissent suivre l'avancée de la candidature.
-Lors du Vote de Jugement (à la fin des 7jours), la voix de chaque membre s'étant exprimé compte pour une voix.
-Le Prévot ayant en cas d'égalité 2 voix lui permettant ainsi de trancher.
-La majorité des votes exprimés que ce soit pour ou contre l'admission du candidat l'emporte.
-Le Prévot clôt le dossier et l'archive, informe le Grand Maître et le candidat de la décision de la commission, puis fournit les accès au nouveau membre si acceptation.
-Un parrain, de rang minimum Ecuyer, lui sera désigné par le Prévot jusqu'à ce qu'il devienne Apprenti. Un parrain ne pouvant suivre qu'un seul impétrant.
-Le nouveau Membre est alors admis de façon temporaire en tant qu'impétrant. Au terme
d'épreuves pendant une durée d'un mois visant à tester la motivation des jeunes candidats, Il devra passer un dernier entretien et prêter serment pour que son admission devienne définitive et passe au rang d'Apprenti.

Chapitre Quatrième: La Cour des Justes

Article I -De son rôle: La Cour des Justes a pour devoir de juger toute infraction au Code de l'Ordre de la part d'un de ses membres.

Article II -De ce qui ne rentre pas dans ses attributions:
La Cour des Justes ne se charge pas des infractions aux Lois Royales et aux Lois des Provinces (Duché et Comté). Celles-ci étant gérées par la Haute Cour de Justice et la Cour de Justice de la Province à laquelle appartient le membre.

Article III -De sa composition:
La Cour des Justes est composée des membres du Chapitre. Le Prévot en sera le président et chargé des instructions des affaires.

Article IV - Du déroulement du Jugement :
L'accusé aura droit à un avocat désigné parmi les membres du chapitre en dehors du Grand Maistre et du Prévost.
Le Prévost est chargé de la procure. L'accusation et la défense pourront demander à des membres de témoigner.

Article V - De la décision :
Lors du vote du verdict, la voix de chaque membre compte pour une voix,sauf le Grand Maitre qui dispose de deux voix. Le Prévôt n'a pas de voix car il est chargé de l'instruction des affaires.

Toute décision doit être prise à la majorité. Il n'y a pas de droit de véto. L'éventuelle
sanction ou pénalité est prise en respect de l'Opus 2 Fautes et Pénalités.

Article Cinquième: L'Assemblée des Guetteurs

L'Assemblée des Guetteurs est dirigée par le Prévot avec l'aide du Maître Guetteur.
Cette assemblée à pour rôle de recenser les conflits opposants le Royaume de France avec un autre Royaume, ou Une province vassale avec une autre, de suivre le déplacement des groupes de Brigands et des armées sur les terres du Royaume de France. Lors d'un engagement de l'ordre dans une mission, l'assemblée des guetteurs tiendra un rôle d'information capital auprés du Sénéchal.


Livre III : Des missions et des sanctions au sein de l'Ordre

Op. 1 : Des Missions de l'Ordre:

Spoiler:


   -Article premier : Des mobilisations de l'Ordre

   Sur demande faite au Grand Maitre de l'Ordre du Sainct Esprit, les membres du Chapitre donneront avis à ce dernier de la mobilisation ou non de l'Ordre.

   Cette demande devra émaner du Roy de France ou du Connétable de France si il s'agit de défendre le Royaume de France ou le Domaine Royal.

   Si il s'agit d'une guerre dicte privée entre deux provinces Françoises ou non, la demande devra émaner du Régnant dont la province est attaquée.

   L'Ordre du Sainct Esprit pourra intervenir à la demande de provinces étrangères dans la mesure ou celles ci ne se trouvent pas en conflit avec une province du Royaume de France.

   Les membres faisant partie de la voie de la religion ne participeront pas aux combats militaires, mais apporteront leur aide en matière logistique.

   En cas ou la mobilisation ne serait pas décidée, chacun des membres de l'ordre reste libre d'intervenir à titre personnel.

   -Article second: Des missions en temps de paix

   L'ordre aura pour principale mission: L'escorte de personne et le commerce pour le compte de provinces ou pour son propre compte.


Op. 2 : Des Fautes et Pénalités :

Spoiler:

Chapitre I - Des Fautes

Article I - Définition

Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par la Cour des Justes de l'Ordre du Saint-Esprit est sanctionné par une pénalité. Celle-ci est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.

Article II - Des types de délits

Les fautes sont divisées en trois catégories :

I- Les délits légers sont passibles des pénalités de rang 1 à 3 (cf. Chapitre II - Article I).
II- Les délits sérieux sont passibles des pénalités de rang 2 à 4 (cf. Chapitre II - Article I).
III- Les délits graves sont passibles des pénalités de rang 2 à 5 (cf. Chapitre II - Article I).

Article III - Des types de crimes

Les crimes sont divisés en trois catégories :

I- Les crimes sérieux sont passibles des peines de rang 4 à 6 (cf. Chapitre II - Article I).
II- Les crimes graves sont passibles des peines de rang 5 à 7 (cf. Chapitre II - Article I).
III- Les crimes infâmes sont passibles des peines de rang 6 à 8 (cf. Chapitre II - Article I).


Chapitre II - Des Pénalites

Article I - Des rangs des Pénalités

Les peines encourues sont :
I- Les excuses publiques par affichage en privée a l'ordre ou en Halle, en gargotte.
II- La pénitence religieuse ( plusieurs prières par jour sur une durée d'un maximum d'une semaine ).
III - Port d'une ligne infamante dans la signature.
IV – Les travaux d'entretien.
V - Rétrogadation d'un rang ou plus.
VI- La prison, peine légère d'une durée inférieure ou égale à 3 jours.
VII- La prison, peine lourde d’une durée supérieure à 3 jours.
VIII - Le renvoi de l'ordre définitif.

Article II - De la récidive

Toute récidive expose l’accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et crimes qu’il a commis s’accroître d’un rang.

Article III - De l'aveu ou confession

L’aveu et la confession des délits et crimes par l’accusé peuvent tempérer les peines appliquées (descendre celles-ci de un ou plusieurs rangs : Chapitre II - Article I, mais ne jamais descendre en dessous du premier rang).

Article IV - De la complicité

La participation passive ou active, directe ou indirecte, d’une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. Ne pas être l’instigateur ou l’acteur d’un crime ou délit entraîne une tempérance des peines appliquées
(descendre celles-ci de un ou plusieurs rangs : Chapitre II - Article I, mais ne jamais descendre en dessous du premier rang).


Chapitre III - Des descriptions des Fautes

Article I - De la répercussion des condamnations Régionales ou Royales sur l'ordre

-L'escroquerie

Tout membre de l'ordre reconnu coupable d'escroquerie s'expose a des sanctions.
Selon l'ampleur de l'escroquerie nous considérons que le membre de l'ordre pourra etre accusé de délit léger au délit grave.

-Le trouble à l'ordre publique

Tout membre de l'ordre reconnu coupable de trouble a l'ordre publique s'expose a des sanctions au sein de l'ordre. S'il s'agit d'une condamnation pour simple trouble a l'ordre publique ( ébriété, diffamation etc. ) nous considérons qu'il s'agit d'un délit léger.
Si il s'agit d'une condamnation pour brigandage, nous considérons alors qu'il s'agit d'un crime grave voir infamant si la personne volée meurt des suites du vol.

-L'esclavagisme

Tout membre de l'ordre reconnu coupable d'esclavagisme s'expose a des sanctions au sein de l'ordre sachant que nous considérons que l'esclavagisme est un délit léger ou sérieux selon l'ampleur.

-La trahison

Tout membre de l'ordre reconnu coupable de trahison s'expose à des sanctions au sein de l'ordre. Nous considérons que la trahison peut être considérée comme crime infamant.

-La haute trahison

Tout membre de l'ordre reconnu coupable de trahison s'expose à des sanctions au sein de
l'ordre. Nous considérons que la haute trahison peut être considérée comme crime infamant.


Article II - Des fautes au sein de l'ordre

-Du non respect du secret des débats

Tout membre de l'ordre révélant la teneur des discussion, débats, ordres etc. qui se tienne au sein de l'ordre s'expose à des sanctions au sein de l'ordre. Nous considérons que le non respect du secret des débats est un crime infamant.

-Refus d'obéissance à un supérieur hiérarchique

Tout membre de l'ordre refusant d'obéir à ses supérieurs hiérarchiques s'expose à des sanctions au sein de l'ordre. Nous considérons le refus d'obéissance à un supérieur hiérarchique comme un crime grave.

-Insulter d'un frère d'arme

Tout membre de l'ordre insultant un frère d'arme s'expose à des sanctions au sein de l'ordre. Nous considérons l'insulte à un frère d'arme comme un délit sérieux (L'insulte HRP relève elle de l'administration du forum)

-Détournement ou usurpation des symboles et titres de l'ordre

Tout membre détournant ou usurpant un symbole ou un titre de l'ordre s'expose à des sanctions au sein de l'ordre. Ceci est une infraction aux règles héraldiques. Nous considèrons que le détournement ou l'usurpation d'un symbole ou d'un titre de l'ordre est un délit grave.

-Infraction au code d'honneur de l'ordre ou au Codex

Tout membre enfraignant le code d'honneur ou le Codex de l'ordre s'expose à des sanctions au sein de l'ordre. Nous considérons que l'infraction aux codes est un crime infamant.

-Bastonner un frère d'arme

Tout membre de l'ordre bastonnant un de ses frères d'armes s'expose à des sanctions au sein de l'ordre. Nous considérons que la bastonnade d'un de ses frères d'armes est un délit grave.

-Blesser au premier sang un frère d'arme

Tout membre de l'ordre blessant au premier sang un de ses frères d'armes s'expose à des sanctions au sein de l'ordre. Nous considérons que le fait de blesser au premier sang un de ses frères d'armes est un crime grave.

-Blesser sérieusement un frère d'arme

Tout membre de l'ordre blessant sérieusement un de ses frères d'armes s'expose à des
sanctions au sein de l'ordre. Nous considérons que le fait de blesser au premier
sérieusement un de ses frères d'armes est un crime infamant.

-Absence non signalée

La participation étant essentielle dans un esprit de cohésion de l'Ordre, les seules absences tolérées sont les retraites spirituelles, toute autre absence non justifiée auprès de son supérieur entraînera un courrier de rappel par le prévôt après 15 jours. Les impératifs Ducaux ou Comtaux ou Municipaux ne sont pas une raison suffisante de non
présence. Si après une autre semaine, aucune justification ou participation n'est
constatée, une plainte sera déposée pour délit grave.

Nota Bene : Concernant les peines de prison le coupable se verra attribuer un accès
restreint qui se limitera uniquement aux géôles de l'ordre.

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